Mentions Légales
Informations légales obligatoires
Dernière mise à jour : 1er février 2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : Basma Home SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 100 000 MAD
Siège social : Fès, Maroc
Registre du Commerce : RC Fès (en cours d'immatriculation)
Identifiant Fiscal : (en cours d'attribution)
ICE : (en cours d'attribution)
CNSS : (en cours d'affiliation)
Directeur de la publication : M. / Mme [Nom du gérant]
Email : [email protected]
Téléphone : +212 6 44 87 49 38
2. Hébergement
Le site basma-home.com est hébergé par :
Manus Technology
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Site web : www.manus.im
L'hébergeur assure la sécurité et la disponibilité du site conformément aux standards de l'industrie.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site basma-home.com (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Basma Home SARL ou de ses partenaires et est protégé par les lois marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Basma Home SARL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle marocain.
4. Conditions d'utilisation
L'utilisation du site basma-home.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après.
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Basma Home SARL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
5. Limitation de responsabilité
Basma Home SARL ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site basma-home.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Basma Home SARL ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Basma Home SARL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable au Maroc.
6. Droit applicable et juridiction
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit marocain.
En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux de Fès seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected]
7. Crédits
Conception et développement : Manus AI
Design graphique : Basma Home
Photographies : Basma Home / Unsplash / Pexels
Icônes : Lucide Icons
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
